La compensation écologique n’atteint pas ses objectifs. Alors on se met en mode expérimentation.
Pour assurer la "non perte nette" de biodiversité, la réglementation française s’appuie notamment sur la séquence ERC : les impacts négatifs de l’aménagement des territoires doivent d’abord être évités et réduits, et si des impacts résiduels demeurent, il faut les compenser par des mesures générant des gains écologiques équivalents.
Commençons donc par le répéter : le meilleur moyen de préserver la biodiversité, c’est d’éviter et de réduire les impacts. La compensation arrive seulement en dernier recours et son efficacité doit être démontrée.
En pratique, justement, cette efficacité est contestée par plusieurs études scientifiques. Un article paru début 2024, basé sur l’analyse de plus d’un millier de mesures compensatoires, montre par exemple que la majorité des sites choisis pour leur mise en œuvre ne sont pas ceux qui offrent le plus grand potentiel de gains écologiques.
Pour rendre la compensation plus efficace, des travaux s’intéressent donc au principe de l'anticipation, reposant sur deux piliers :
- le choix des sites de compensation et le déploiement des mesures environnementales doit d’abord être pensé, planifié et piloté à l’échelle des territoires
- ce déploiement intervient avant même la réalisation des projets, générant des gains écologiques qui seront ensuite "achetés" par des maîtres d’ouvrage en compensation des impacts de leurs aménagements
En France, le dispositif des "sites naturels de compensation" (SNC) a été créé en 2016 pour organiser ce type d’approche, mais il a été très peu utilisé. Pour favoriser leur déploiement, les SNC ont été remplacés l’an dernier par les "sites naturels de restauration et de renaturation" (SNRR), censés offrir un cadre plus ouvert et financièrement moins risqué.
Le sujet de la compensation par anticipation suscite en tous cas un intérêt croissant de la part des collectivités locales. Et comme il est encore émergent, il pousse à l’expérimentation.
C’est d’ailleurs ce que demandent les acteurs qui nous sollicitent. On accompagne par exemple en ce moment une communauté d’agglomération d’Île-de-France qui cherche à mettre en place un schéma innovant en la matière. Enjeu supplémentaire : elle souhaite concilier compensation écologique et préservation de ses terres agricoles.
Comment a-t-on abordé cette étude ?
- Etape 1 : on quantifie les besoins en compensation du territoire dans les années à venir, sur la base des projets d’aménagement prévus et de leurs impacts à compenser.
- Etape 2 : on évalue l’offre de compensation potentielle du territoire et on identifie les secteurs ayant à la fois le plus fort intérêt écologique et le plus faible impact sur les terres agricoles.
- Etape 3 : on élabore divers scénarios de compensation anticipée.
Résultats de ces travaux dans quelques mois.