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Séquence ERC : éviter plus pour compenser (et dépenser) moins

CEA Cadarache

Comment aménager les territoires en dépensant moins et en protégeant mieux la biodiversité ?

C’est en substance l’un des sujets qu’a abordés aujourd’hui Sylvain Moulherat, notre directeur de la R&D et cofondateur, lors d’un colloque intitulé « Compensation écologique : illusion ou réalité ? ».

Organisé par le CEA, en partenariat avec Aix-Marseille Université, l’événement a proposé deux tables-rondes, l’une consacrée au dimensionnement de la compensation, et l’autre aux méthodes d’évaluation de la compensation.

La compensation écologique est la troisième et dernière étape de la séquence ERC (éviter, réduire, compenser), un instrument réglementaire dont l’objectif est de concilier développement des territoires et atteinte de l’objectif « zéro perte nette de biodiversité ». 

Elle impose à toutes les parties prenantes d’un projet d’aménagement de chercher, dans l’ordre, à en éviter les impacts négatifs, à réduire ceux qui ne peuvent être évités, et enfin à compenser les impacts résiduels qui ne peuvent être ni évités, ni réduits.

La compensation peut donc coûter très cher, notamment pour acquérir le foncier sur lequel les mesures compensatoires seront mises en place et pour réaliser les travaux associés. 

Comment limiter les besoins compensatoires (et ainsi les coûts financiers qu’ils engendrent) ? En planifiant la séquence ERC de manière précoce, et à une échelle territoriale aussi vaste que possible.

Dans son intervention, Sylvain est notamment revenu sur une mission que nous avons réalisée pour Nîmes Métropole. La collectivité souhaitait se doter d’un outil d’aide à la décision pour piloter sa stratégie foncière et accompagner les aménageurs dans leur choix d’implantation.

En nous appuyant sur SimOïko, notre logiciel de simulation de la vie des espèces, nous avons permis à la collectivité de classer l’ensemble des parcelles de son territoire selon leur niveau d’importance écologique, et ainsi d’identifier les zones devant faire l’objet d’un évitement lors de futurs projets d’aménagement.

Résultat : en optimisant sa stratégie d’évitement, Nîmes Métropole a aussi pu réduire très fortement son besoin d’acquisition de foncier à des fins de compensation, qui est passé de 800 à 310 hectares (pour une réduction du coût financier estimé à 35 M€ sur 30 ans).

Mieux encore, l’appropriation de cette stratégie ERC par différents services de la collectivité a permis d’enclencher une dynamique vertueuse : la compensation, initialement vue comme une obligation réglementaire à respecter, est devenue un outil au service d’une trajectoire territoriale de préservation et de restauration de la biodiversité.

 

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 Christophe Plotard